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CONDITIONS
DE VENTES |
TARIF
Tous nos prix sont
donnés en Euro H.T. (hors TVA)
Pour la FRANCE,
vous devez utiliser les prix T.T.C., le taux de TVA en vigueur en France
est de 19,60 %. La TVA est applicable sur les frais de port.
Pays membres de la
C.E.E. : Pour les entreprises étrangères possédant
un numéro de T.V.A. intra-communautaire, nos produits seront facturés
H.T.. (numéro a nous communiquer lors d'une commande).
Ces pays sont au 01/01/07
: Allemagne - Autriche - Belgique - Bulgarie - Chypre - Danemark - Espagne
- Estonie - Finlande - Grande-Bretagne - Grèce - Hongrie -
Irlande - Italie - Lettonie - Lituanie - Luxembourg - Malte - Pays-Bas
- Pologne - Portugal - République Tchèque - Roumanie - Slovaquie
- Slovénie - Suède.
Pour les particuliers de la
C.E.E. ne disposant pas de numéro de T.V.A. intra-communautaire,
vous devez utiliser les prix T.T.C.
Pour les pays
autres que la FRANCE et la C.E.E. vous devez utiliser les prix
H.T.
Dans tous les cas, le dédouanement
et les déclarations fiscales reste à la charge de l'acheteur.
H.T. = Hors Taxes (Hors
T.V.A. - I.V.A.) - T.T.C. = Toutes Taxes Comprises (pour la France)
Ce tarif est . |
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FRAIS DE PORT
Pour la FRANCE,
à titre indicatif, les frais de port sont d'environ : *
Petit matériel : |
prévoir 10 Euro HT. |
Booster Pac : |
prévoir 20 Euro HT. |
Rampe lumineuse : |
prévoir 23 Euro HT |
Départements et territoires d'outre-mer,
veuillez nous contacter pour connaître les frais de port.
Pour les autres pays, veuillez nous contacter
pour connaître les frais de port.
* En retour de votre commande par mail,
le montant exact du port vous sera communiqué, afin
que vous puissiez l'incorporer au montant de votre commande. |
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POUR PASSER COMMANDE
Envoyer un mail
ordre@snc.fr
pour réserver le produit.
Ou mieux, veuillez remplir le bon
de commande.
En retour, les conditions de règlement
vous seront indiquées.
Vous pouvez également nous envoyer
votre commande par lettre accompagnée d'un chèque comprenant
les frais de port, veuillez au préalable nous contacter pour en
connaître le montant.
De plus :
Vous pouvez régler vos commandes
:
par
dans 55 pays diffèrents et dans les devises suivantes :
* Dollar Canadien
* Euro
* Livre Sterling
* Dollar USD
* Yen
* Dollar Australien
ou
par cartes bancaires (VISA, MASTERCARD,
EUROCARD) pour l'Europe seulement
()
Note : Paiement par carte de crédit
En raison de la recrudescence des fraudes
au carte de crédit, un paiement par ce moyen de règlement
ne sera accepté que si les conditions suivantes sont respectées
:
La commande devra être faite sur
un papier à entête indiquant le nom du donneur d’ordre, son
adresse, son numéro de téléphone et son autorisation
de débiter sa carte du montant de sa commande.
Le propriétaire de la carte doit
être le même que le donneur d’ordre.
L’adresse de facturation et de livraison
doivent être les mêmes que le propriétaire de la carte
de crédit.
Un numéro de téléphone
fixe devra nous être communiqué afin de pouvoir vérifier
l’adresse de livraison.
L'Adresse, numéro de téléphone
et de télécopie de l’agence bancaire gérant la carde
de crédit devront également nous être communiqué.
Le tout, signé par le propriétaire
de la carte de crédit
Pour cela veuillez remplir le bon de commande
ci-joint et nous l'envoyer par télécopie ou par courrier.
télécharger le bon de commande : 50 k.
Vous pouvez aussi nous contacter par Fax
au : 33 (0) 491 49 61 10 |
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COMMENT NOUS CONTACTER
?
Par
mail à : contact@snc.fr
24 heures/24 - 7 jours/7.
Par Fax au
: 33 (0) 491 49 61 10 24 heures/24 - 7 jours/7.
Par téléphone
au
: 33 (0) 491 85 58 00 de 8 à
12 heures et de 14 à 17 heures du Lundi au Vendredi - Heures Françaises.
Par courrier
: 80 Boulevard Boisson F13004 - MARSEILLE - FRANCE. |
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GARANTIE :
Matériel
garanti 1 an par retour en nos locaux dans l'emballage d'origine. Tous
nos produits à partir du mois de Mars 2000 possèdent un autocollant
portant la date de fin de garantie, à l’exception des feux.
Notre garantie se limite à celle
donnée par le constructeur et ne serait être supérieure
à la remise en l'état ou au remplacement des pièces
reconnues défectueuses et l'immobilisation du matériel ne
pourra donner lieu à aucune indemnité ni dédommagement
d'aucune sorte pour quelque cause que ce soit.
Toute utilisation anormale ou non conforme
aux prescriptions du constructeur, toute transformation ou modification
des matériels entraînera la cessation de la garantie. Le retour
du matériel dans le cadre de la garantie doit être fait en
port payé.
En aucun cas, nous ne saurions être
tenus responsables des conséquences dommageables pouvant résulter
de l'utilisation de notre matériel. |
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EXTENSION DE GARANTIE:
Nous pouvons vous
offrir une extension de garantie sur 3 ou 5 années, afin de répondre
aux appels d'offres. Cette extension de garantie ne concerne que nos clients
constructeurs, équipementiers ou carrossiers. N'hésitez
pas à nous contacter pour de plus amples renseignements.
Garantie 3 ans : Tous ces
produits peuvent être garantis 3 ans*, moyennant une plus value de
7 % du prix H.T. de l’ensemble des articles concernés dans l’équipement
du ou des véhicules
Garantie 5 ans : Tous ces
produits peuvent être garantis 5 ans*, moyennant une plus value de
10 % du prix H.T. de l’ensemble des articles concernés dans l’équipement
du ou des véhicules.
Remarques :
* La garantie ne couvre pas les
ampoules, les cabochons, les dégâts ou pannes consécutives
à un choc, une négligence, une mauvaise utilisation, une
installation non conforme ou à un mauvais entretien du produit.
* La garantie se limite à la réparation,
remise en état ou à l'échange du produit couvert,
rendu FRANCO de port en nos locaux. Le matériel sera renvoyé
franco de port.
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REPRISES :
Les reprises ne
peuvent être faites qu'à titre exceptionnel, après
notre accord préalable écrit, pour des marchandises à
l'état neuf et en emballage d'origine, franco de port, livrées
depuis moins de 15 jours.
Ne sont pas concernées par la reprise,
les commandes faites spécialement pour un client ou faisant l'objet
d'une promotion ou d'une remise spéciale. |
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EXPÉDITIONS :
Une commande accompagnée
de son règlement reçue avant 11 heures sera traitée
le jour même. Les frais de transport sont facturés en sus,
sauf accord préalable contraire. Expéditions quotidiennes
départ vers les 15 heures.
Vous avez le choix entre trois modes de
transport pour la France (à préciser à la commande.
Les prix indiqués plus haut correspondent au mode 2) :
- 1 - Collisimo suivi : délai 24
à 48 heures. (pour la France métropolitaine et Monaco, maximum
30 kilos).
- 2 - Messageries rapides : délai
36 à 96 heures ( pour la France, l'étranger ou départements
et territoires d'Outre Mer).
- 3 - Chronopost international, pour la
France et plus de 230 pays, (maximum 30 kilos).
Quel que soit le mode d'expédition,
nos marchandises voyagent aux frais, risques et périls du destinataire.
Il appartient donc à notre clientèle
de garantir ses droits en se conformant à l'article 105 du Code
du Commerce, de contrôler le colis à l'arrivée et pour
toute avarie constatée d'en avertir le transporteur par lettre recommandée
avec accusé de réception dans les trois jours sous peine
de forclusion.
Nos délais de livraisons ne sont
donnés qu'à titre indicatif et sont maintenus dans la limite
du possible. Un retard à livrer, même important, ne peut constituer
une cause acceptable, ni de refus de livraison, ni d'action en dommages
et intérêts d'aucune sorte. |
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RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
:
Si la marchandise
est vendue avec paiement à terme (y compris par lettre de change
acceptée ou billet à ordre), il est fait réserve de
propriété jusqu'à paiement intégral et sans
réserve; la présente clause est applicable dans le cadre
de la loi n° 80.335 du 12 Mai 1980 relative aux effets des clauses
de réserve de propriété dans le cadre des contrats
de ventes. |
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